P302-2020 |
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P111_2022 - PPLP - Port Diélette - Convention occupation temporaire sur domaine public portuaire - Compagnie Maritime DNO |
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P310_2020 |
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P119_2022 - Convention partenariat Le Cotentin et Asso. Bio en Normandie pour Rallye de l'eau du PAT |
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P317_2020 |
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P126_2022 - Zone artisanale de la Maison Georges à Beaumont-Hague - Bail dérogatoire avec l'association Pôle d'Excellence Soudage |
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P326_2020 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistres |
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P135_2022 - Convention de mise à disposition de la salle Le Temple pour la restauration scolaire à Siouville-Hague |
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P334_2020 - Réalisation de la Zone d'Activité La Grande Fontaine à Martinvast - Avenant 1 |
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P143_2022 - Fourniture de vêtements de travail |
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P146_2022 - Prestation de service de restauration scolaire au service RH Formation HACCP |
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P347_2020 -Convention sur les conditions d'organisation des activités aquatiques-bassin St Sauveur le Vicomte |
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P152_2022 - Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle organisé par le réseau lecture lire@coeur |
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P351_2020 - Accord-cadre à BDC relatif à l'entretien et au dépannage de bennes métalliques amovibles |
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P162_2022 - Convention administrative d'occupation de locaux à titre précaire avec la SARL FOLLOWZ - Régime pépinière d'entreprises |
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P358_2020 - Régime Indemnitaire des Emplois Fonctionnels |
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P170_2022 - Missions de contrôle technique, coordonnateur SPS, SSI et OPC pour la construction du centre aquatique à Valognes |
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P366_2020 - Dépôt de dossier de demande de subvention DLAL FEAMP |
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P178_2022 - Convention entre la Communauté d'Agglomération du Cotentin et SAS Edition In8 |
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P374_2020 - Utilisation du centre aquatique Océalis par les associations, le centre de secours et le CROSS de La Hague |
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P186_2022 - Vente de terrains situés Port de Diélette au profit de la commune de Tréauville |
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P384_2020-Utilisation du centre aquatique Océalis par le collège de la Hague Le HAGUE DIKE |
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P195_2022 - Convention cadre entre le Département de la Manche et les Collectivités, relative au déploiement des visios-accueils |
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P388_2020 - Pôle de proximité des Pieux - Port de Diélette- Remplacement du ponton B-Avenant 1 |
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P202_2022 - Comptoir culturel et touristique, place Belle Isle à Saint-Vaast-La-Hougue - Convention d'occupation du domaine public |
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