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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P302-2020 -
P111_2022 - PPLP - Port Diélette - Convention occupation temporaire sur domaine public portuaire - Compagnie Maritime DNO -
P310_2020 -
P119_2022 - Convention partenariat Le Cotentin et Asso. Bio en Normandie pour Rallye de l'eau du PAT -
P317_2020 -
P126_2022 - Zone artisanale de la Maison Georges à Beaumont-Hague - Bail dérogatoire avec l'association Pôle d'Excellence Soudage -
P326_2020 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistres -
P135_2022 - Convention de mise à disposition de la salle Le Temple pour la restauration scolaire à Siouville-Hague -
P334_2020 - Réalisation de la Zone d'Activité La Grande Fontaine à Martinvast - Avenant 1 -
P143_2022 - Fourniture de vêtements de travail -
P146_2022 - Prestation de service de restauration scolaire au service RH Formation HACCP -
P347_2020 -Convention sur les conditions d'organisation des activités aquatiques-bassin St Sauveur le Vicomte -
P152_2022 - Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle organisé par le réseau lecture lire@coeur -
P351_2020 - Accord-cadre à BDC relatif à l'entretien et au dépannage de bennes métalliques amovibles -
P162_2022 - Convention administrative d'occupation de locaux à titre précaire avec la SARL FOLLOWZ - Régime pépinière d'entreprises -
P358_2020 - Régime Indemnitaire des Emplois Fonctionnels -
P170_2022 - Missions de contrôle technique, coordonnateur SPS, SSI et OPC pour la construction du centre aquatique à Valognes -
P366_2020 - Dépôt de dossier de demande de subvention DLAL FEAMP -
P178_2022 - Convention entre la Communauté d'Agglomération du Cotentin et SAS Edition In8 -
P374_2020 - Utilisation du centre aquatique Océalis par les associations, le centre de secours et le CROSS de La Hague -
P186_2022 - Vente de terrains situés Port de Diélette au profit de la commune de Tréauville -
P384_2020-Utilisation du centre aquatique Océalis par le collège de la Hague Le HAGUE DIKE -
P195_2022 - Convention cadre entre le Département de la Manche et les Collectivités, relative au déploiement des visios-accueils -
P388_2020 - Pôle de proximité des Pieux - Port de Diélette- Remplacement du ponton B-Avenant 1 -
P202_2022 - Comptoir culturel et touristique, place Belle Isle à Saint-Vaast-La-Hougue - Convention d'occupation du domaine public -