P255_2021 - Pôle de Proximité des Pieux - Piscine - Convention de mise à disposit° - ASES50 |
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P310_2021 - Régie Accueil de Loisirs Sans Hébérgement du Pôle de Proximité de Montebourg - Modification de la régie de recettes 04005 |
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P256_2022 - OPAH de renouvellement urbain - Année 2022 - Périmètre Action Coeur de Ville - Aides aux propriétaires |
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P318_2021 - Suivi animation d'une OPAH 2016-2021 et d'une OPAH RU 2016-2021 - Avenant n°1 |
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P327_2021 - Convention de mise à dispo de personnel vers la commune de Saint-Sauveur-le-Vicomte |
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P334_2021 - Etude d'opportunité et de faisabilité pour la mise place d'une solut° de restaurat° collective à destinat° d'entreprises |
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P342_2021 - Individualisation fourniture d'eau - Convention avec la SCI 46 rue Roger Glinel |
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P351_2021 - Convention d'Objectifs pour la Parentalité et l'Accessibilité aux Loisirs Educatif COPALE-Accueils de loisirs-2021 |
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P359_2021 - Bus Nouvelle Génération - Recours contre la délibération validant l'avant-projet - Mandatement de Me E. GLASER |
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P366_2021 - Renouvellement du bail de location de la caserne de gendarmerie de Valognes |
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P374_2021 - Construction d'un espace aquatique à Valognes - Lots 3, 7 et 11 |
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P382_2021- Convention de domiciliation avec la SARL DEVANCES SECURITY |
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P401_2022 - Hotel-Pépinière d'entreprises des Hauts de Quincampois - Convention de domiciliation avec la SAS STEP CAPIPONTAINE.pdf |
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P390_2021- Travaux de construction de locaux administratifs - Grande Halle - Cité de la Mer - Avenant n°1 |
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P399_2021 - Transports publics urbains - Désaffectation de biens mobiliers (véhicules) |
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P405_2021 - Création d'un groupement de commandes avec la CCBC et la CCCOCM pour la réalisation d'une stratégie locale de développement |
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P153_2020 |
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P414_2021 - Travaux de création d'un réseau d'eaux usées et travaux de renouvellement du réseau d'eau potable de Virandeville - Hameau Baudretot |
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P163_2020 - Décision d'attribut° et de versement de subvent° avant le vote du budget 2020 |
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P422_2021 - PP Les Pieux - Centres d'hébergement - Entretien des textiles |
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P170_2020 - Port Diélette - Mise en place d'une borne de pesée interactive sur le port |
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P430_2021 - Diagnostic des actions de promotion de la santé et proposition d'un plan d'actions - Avenants n° 1 |
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P178_2020 - Patrimoine - IFCE - Avenant 6 à la convention avec l'EURL du Haras des Pieux |
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P438_2021 - Etude de programmation pour l'extension du PSLA Ouest Cotentin |
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P186_2020 - Travaux de remplacement du revêtement du sol tennistique de la salle du Vaupreux à Quettehou |
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