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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P287_2020 - Réalisat° d'audits énergétiques et mesures radon dans des bâtiments communaux et communautaires -
P097_2022 - Renouvellement des contrats d'abonnement pour le logiciel E-enfance - Décision modificative -
P295A_2020- Construction d'un Pôle Santé Libéral Ambulatoire à Valognes-Mission de coordination Sécurité et Protection de la Santé- Avenant n°1 -
P105_2022 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SA WORTEST -
P304_2020 -
P112_2022 - PPLP - Convention Occupation Temporaire du Domaine Public - Locaux du Haras Communautaire -
P311_2020 -
P121_2022 - Convention d'adhésion au service de paiement en ligne -
P319_2020 - Mission SPS pour la réhabilitat° des locaux à usage de bureaux - Hôtel Atlantique -
P129_2022 - Conclusion d'un prêt à usage pour des terrains situés sur la Côte des Isles -
P328_2020 - Port Diélette - Autorisation d'Occupation Temporaire - Armement LECARPENTIER -
P137_2022 - Accords-cadres à bons de commande relatifs à la fourniture de consommables et de réactifs de laboratoire -
P336_2020 - Convention d'occupation de locaux avec la SARL L2RH -
P145_2022 - Elaboration du PLUi Nord Cotentin et Est Cotentin - Lot n°2 - PLUi Est Cotentin - Avenant n°1 -
P344_2020 - Recrutement d'un assistant à MO pour la procédure de délégat° de service public du futur espace aquatique de Valognes -
P153_2022 - Convention d'occupation temporaire du domaine public à titre gracieux avec l'associat° SAMPS -
P350_2020 - Conteneur à poubelle incendié sur la commune de CEC - Constitution de partie civile -
P161_2022 - Formation informatique bureautique - Constitution d'un groupement de commandes entre Cherbourg , le CCAS et la CAC -
P357_2020 - Assurance - Indemnisations à verser après sinistres -
P169_2022 - Travaux d'études géotechniques pour l'aménagement du quai de transfert et de la déchèterie à Bricquebec -
P365_2020 - Création d'un escalier permettant l'accès de l'école de surf de Siouville-Hague à la plage -
P177_2022 - Convention de partenariat pour le développement de la pratique du vélo - Cherbourg-en-Cotentin - Port Chantereyne -
P373_2020 - Convention pour l'utilisation du bassin de natation de Saint Sauveur le Vicomte par le Foyer Socio-Culturel -
P184_2022 - Convention de partenariat dans le cadre de la mise en place d'un chantier éducatif -
P381_2020 - Renouvellement Contrat Enfance Jeunesse -