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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P048_2022 - Transfert de propriété du collège G. FOUACE de St-Vaast-La-Hougue -
P233_2020 - Agenda d'Accessibilité Programmée de la Communauté d'Agglomération du Cotentin -
P057_2022 - PPVS - Convention MàD services entre Le Vast et agglo. - Accompagnement enfants dans transports scolaires -
P241_2020 - Rentrée universitaire 2020-2021 - Equipements en cuisinettes de logements pour étudiants - Octroi d'une subvent° à Presqu'Ile Habitat -
P064_2022 - PPLP - Port Diélette - Convention occup.temp_. - Restaurant l'Escale -
P251_2020 - Aliénation d'un terrain d'activité pour l'implantation d'un atelier de petite logistique La Jardinerie Legruel -
P073_2022 - Accords-cadres fourniture de colonnes de tri déchets ménagers résiduels, emballages recyclables, verre et leurs pièces détachées -
P271_2020 - Avenant 1 à la convention administartive d'occupation de locaux avec la SARL CUST'HOME AGENCEMENT -
P274_2020 - EPN Côte des Isles et Vallée de l'Ouve - Harmonisation du èglement intérieur -
P084_2022 - Hôtel-Pépinière Hauts de Quincampix - Avenant 1 convention occupation locaux et accès services avec SAS SETEC NUCLEAIRE (SNUC) -
P282_2020 - Station hydrogène - Convention d'occupation du domaine public de Ports de Normandie -
P092_2022 - Réfection de la couverture des logements situés 20 rue du Général Leclerc à Montebourg -
P290_2020 - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en place d'un système numérique selon une approche servicielle -
P100_2022 - SDIS Cherbourg Ouest - Transfert à titre gratuit des parcelles d'assise au SDIS de la Manche -
P298_2020 - Evacuation et traitement des boues des stations d'épuration - Avenant n°2_3 -
P108_2022 - PPVS et PPVO - Service commun - Signature conventions objectifs et financement prestation de service Relais Petite Enfance -
P306_2020 -
P116_2022 - Pôle de Proximité des Pieux - Port Diélette - Les Escales Normandes du 16, 17 et 18 avril 2022 -
P315_2020 -
P103_2023 - Avenant n°3 à la convention de mise à disposition du golf de la Côte des Isles -
P125_2022 - Groupement commandes avec CCBC pour réalisation étude d'opportunité pour mise en place de légumeries-conserveries -
P323_2020 - Convention de mise à disposition pour la mise en place d'une clôture électrique au golf de Cherbourg-en-Cotentin -
P132_2022 - Acquisition d'une solution logicielle de la dette et mise en oeuvre d'un accompagnement personnalisé à la gestion de la dette -
P331_2020 - Port Diélette - Conditions de manutention dans le cadre des travaux de remplacement du ponton B -
P140_2022 - Fourniture et livraison de plateaux repas en liaison froide - Moyenne gamme -