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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P205_2022 - Convention de partenariat séjours enfants et adolescents - Aide aux Vacances Enfants (AVE) -
P403_2020 - Remplacement de l'équipement d'alarme incendie à l'Hôtel Atlantique à Cherbourg-en-Cotentin -
p213_2022_-_convention_de_domiciliation_avec_lentreprise_individuelle_de_mme_sonia_prou -
P411_2020 - Assistance à maîtrise d'ouvrage à la mise en oeuvre de la réforme des attribut° de logements sociaux -
p221_2022_-_constitutdeg_dune_servitude_de_passage_de_canalisatdeg_dalimentatdeg_en_eau_potable_en_terrain_prive_-_m._lechevalier_et_mme_renaudin -
P419_2020 - Etudes de dangers de système d'endiguement - Demande de subvention LEADER -
P229_2022 - Remplacement des diffuseurs STEP Les Rivières -
P427_2020 - Marché achat fournitures entretien et articles ménagers pour les services de la CAC -
P237_2022 - Participation de la DDETS aux frais de repas des familles ukrainiennes accueillies au Siou -
P435_2020 - Avenant n°2 au procès-verbal de mise à dispo de biens et d'équipements par la commune de Cherbourg -
P255_2022 - Etudes de dangers du système d'endiguement de Port-Bail-Sur-Mer - Demande de subvention au titre du FPRNM -
P443_2020 - Maintenance annuelle des compresseurs à air pour la Direction du Cycle de l'Eau -
P245_2022 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations publiques d'eau entre la SCI L et la Communauté d'Agglomération -
P451_2020 - Centre d'activité Louis Lumière - Avenant 1 convention administrative d'occupation de locaux -
P262_2022 - Convent° partenariat relatives à l'orga et au financement desserte de la plage pour les habitants de Bricquebec et Valognes -
P460_2020 - Mission d'accompagnement - procédures urbanismes et outils pour développement commercial Cotentin -
P467_2020 - Pôle de Santé Libéral Ambulatoire - Contrat de bail professionnel à mi-temps -
P007_2021 - Réalisation d'une prise de vue aérienne avec restitution d'orthophotoplan -
P014_2020 - Port Diélette - Autorisation d'Occupation Temporaire du Hangar dédié au nautisme -
P020_2021 - Convent° d'occupat° de locaux situés 19 avenue Division Leclerc à St Sauveur le Vicomte -
P131_2023 - SPHERE - Contrat de reprise Gros de magasin 1.02 provenant des collectes sélectives des ménages -
P028_2021 - Acquisitions de terrains auprès de la commune de Cherbourg pour l'installat° du Pôle d'excellence soudage - ZAE de Bénécère -
P037_2021 - Convention administrative d'occupation de locaux avec l'entreprise individuelle de Mme Camille AVOYNE -
P045_2021 - Travaux de rénovation du réservoir de Saint Floxel - Avenant n°4 -
P054_2021 - Projet de Bus Nouvelle Génération - Etudes préparatoires - Etudes géotechniques - Avenant n°2 -