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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P132_2020 - PP Montebourg - Modif régie de recettes - Accueil de Loisirs Sans Hébergement -
P165_2021 - Convent° administrative d'occupat° de locaux avec avec la SARL ADEL FORMATIONS -
P147_2020 - Agence postale intercommunale - PPDD - Contrats de maintenance vidéo protect° et télésurveillance -
P171_2021 - Etude d'optimisation thermique pour la restructuration de la piscine intercommunale à Les Pieux - Avenant n°1 -
P14_2020 - Construct° d'un bâtiment atelier relais sur le port Chantereyne -
P179_2021 - Avenant n°4 au procès-verbal de mise à dispo de biens et d'équipements par Cherbourg à la CAC -
P24_2020 - Annexe - Rapport d'analyse des offres -
P187_2021 - Maîtrise d'oeuvre pour la créat° d'un vestiaire féminin et le réaménagement de l'accueil à la déchetterie de Gréville-Hague - Avenant n°1 -
P30_2020 - PPP - Port Diélette - AOT sur le Domaine Public Maritime du 1er juillet au 31 aout 2020 -
P195_2021 - Taxe de séjour - Créat° d'une sous-régie de recettes pour le Bureau d'Information Touristique de Barfleur -
P35_2020 - Annexe - Convent° Petites astuces du quotidien -
P203_2021 - Immeuble d'activité de Beaumont-Hague - Bail dérogatoire avec la SARL Les Buissonnières -
P40_2020 - Conv administrative d'occup de locaux et d'accès aux services avec la SAS BG2 CONCEPT -
P103_2023 - Avenant n°3 à la convention de mise à disposition du golf de la Côte des Isles -
P403_2022 - Centre d'activité Louis Lumière - Convention de domiciliation avec la SARL CHERBOURG DIAGNOSTICS.pdf -
P42_2020 - Assurances - Indemnisation reçue après sinistre -
P214_2021 - Convention versement subvention Fonds de Concours -
P46_2020 - Projet BNG - Etudes prépa - Exécut° de levés topographiques - Av 1 -
P222_2021 - analyse physico-chimique des enrobés -
P12_2020 - Acquisit° terrain auprès de CEC et revente pr implantat° du cabinet Chuinard -
P229_2021 - modification du tableau des emplois -
P255_2020 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain privé - M. DUHAZE -
P238_2021 - box stockage port chantereyne - convention Sarl SL Maintenance -
P267_2020 - Constitut° d'une servitude de passage de canalisat° publiques d'alim en eau potable en terrain privé - Consorts VARIN -
P246_2021 - Accompagnement conduite changement réorganisation OMr -