P 338-2022 - PROJET DU GEOPARC DE LA HAGUE - PARTICIPATION AU FINANCEMENT DE BOURSES DE RECHERCHE |
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P 337-2022 - TRAVAUX DE REHABILITATION DE VIS DE RELEVEMENT DES EAUX PLUVIALES |
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P 336-2022 - PROGRAMMES PLURIANNUELS DE RESTAURATION DES COURS D'EAU DU BASSIN VERSANT DU MERDERET - DEMANDES DES SUBVENTION |
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P 335-2022 - CREATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT POUR MENER A BIEN UN PROJET OU UNE OPERATION IDENTIFIE(E) - CHARGE DE MISSION POLITIQUE VELO |
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P 334-2022 - ITINERAIRES DE RANDONNEE - CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT POUR LA POSE D'UN PANNEAU DE SIGNALISATION |
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P 331-2022 - DECONSTRUCTION ET CONSTRUCTION D'UN NOUVEAU PRACTICE D'ENTRAINEMENT AU GOLF DE LA GLACERIE SUR CHERBOURG EN COTENTIN |
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P 329-2022 - CONVENTION ADMINISTRATIVE D'OCCUPATION DE LOCAUX AVEC LA SARL ISQUIERDO CONSEIL COMPTABILITE |
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P 327-2022 - CONVENTION ADMINISTRATIVE D'OCCUPATION DE LOCAUX AVEC LA SARL INGECAB |
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P 330-2022 - CONVENTION DE DOMICILIATION AVEC LA SAS PENNYLANE |
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P 328-2022 - OPERATION COLLECTIVE D'ACCOMPAGNEMENT A L'INVESTISSEMENT ET A L'INNOVATION |
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P 332-2022- OPERATION COLLECTIVE D'ACCOMPAGNEMENT A L'INVESTISSEMENT ET A L'INNOVATION -ATTRIBUTION DE SUBVENTION |
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P 333-2022 - CONSTRUCTION D'UN BATIMENT DESTINE A ACCUEILLIR UN POLE D'EXCELLENCE SOUDAGE - ATTRIBUTION DES MARCHES |
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P325-2022 - ACCOMPAGNEMENT AU DEPLOIEMENT DE LA MARQUE TERRITORIALE COTENTIN TERRE BLEUE |
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P 326-2022 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET FINANCEMENT PRESTATION DE SERVICE RAM AVENANT PRESTA RELAIS PETITE ENFANCE - MISSIONS RENFORCEES |
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P 324-2022 - VERIFICATIONS PERIODIQUES, MAINTENANCE ET FOURNITURES DES EXTINCTEURS DE VEHICULES |
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P 323-2022 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS |
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P322-2022- ZAE DU BOIS DE LA COUDRE A VALOGNES - REPRISE DE LA PARCELLE ZD 249 PAR EXCERCICE DU DROIT DE PREFERENCE AUPRES DE QUALIBETON SNC |
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P321-2022- REFECTION D'UNE POMPE DE RELEVAGE DES EAUX PLUVIALES JAVAIN CARNOT |
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P319-2022 - AVENANT 1 - ETUDES POUR MISE NE PLACE D'UN PROGRAMME D'ACTIONS SUR AIRE D'ALIMENTATION DE FORAGE - LOT N°2 |
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P318-2022 AVENANT 1 - ETUDES POUR MISE EN PLACE D'UN PROGRAMME D'ACTIONS SUR AIRE D'ALIMENTATION DE FORAGES - LOT N°1 FORAGE DE L'ASSELINERIE |
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p317-2022- DYSFONCTIONNEMENT D'UN REDUCTEUR DE PRESSION DE L'USINE LES MARTINS- PRISE EN CHARGE DE FRAIS DE REMPLACEMENT GROUPE DE SECURITE HS |
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P316-2022 - CONVENTIONS D'ACCEUIL DE COLLABORATEURS BENEVOLES AU SEIN DES SERVICES PETITE ENFANCE DU POLE DE PROXIMITE DU COEUR DU COTENTIN |
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P315-2022- MAISON DU COTENTIN DE VALOGNES - AVENANT AU BAIL DU CMPP - CAMSP |
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P314-2022- AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC REGION NORMANDIE POUR FINANCEMENT DE LA RENO SALLE DE CINEMA LE RICHELIUEU A REVILLE |
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P313-2022- CONSTITUTION SERVITUDE DE PASSAGE CANALISATION D'ALIMENTATION EAU POTABLE EN TERRAIN PRIVE - PARCELLES ZH 199 COUVILLE- M ET MME B |
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