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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 21 Septembre 2017
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-226 - pôle montebourg - contribution école privée notre-dame
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-225 - autorisation signature contrat territoire lecture du coeur cotentin
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-224 - pôle st pierre église - convention carte loisirs volet associatif
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-223 - port diélette - site beuzembec - fixation tarifs 2018
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-222 - port diélette - fixation tarifs 2018
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-221 - complexe hippique des pieux - choix du concessionnaire et approbation contrat
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-220 - versement subvention motivation collecte verre asso coeur et cancer - 2016
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-219 - rapport annuel service public élimination déchets année 2016
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-218 - rapport annuels prix qualité 2016 assai NC vallée ouve montebourg coeur cot
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-217 - rapport annuel assain C et ANC st P église val saire côte isles
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-216 - rapport annuel eau AC et ANC les pieux douve divette la saire
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-215 Arrêt projet modif zonage assai denneville st lô ourville portbail moitiers allonne
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-214 - modalités m à d 3ème modif simplifiée PLU valognes
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-213 - 3ème modif simplifiée PLU de Brix modalités m à d public
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-212 - modification simplifiée PLU st lo ourville modalités mise à dispo public
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-211 - 5ème modification simplifiée PLU CEC - modalités de mise à disposition du public
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-210 - adhésion CAUE de la manche
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-209 - désignation représentants auprès CAO groupements commande
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-208 - modification tableau des effectifs
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-207 - Révision RIFSEEP
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-206 - Convention rattachement concours et examens prof FPT organisés par CG50
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-205- Convention relative à la disponibilité des SP
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-204- Règlement des vacations
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-203- Transfert de la pleine propriété au Département du Collège Félix Buhot de Valognes
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-202- Abattoir de Cherbourg en Cotentin - Rapport du délégataire 2016
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-201- Transports publics urbains - Rapport du délégataire 2016
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-200- Service Itinéo Access - modification du réglement
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-199- Demande de classement des plages du débarquement
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-198- Transfert de compétence tourisme - Subvention aux offices du tourisme
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-197 - Fixation des frais de représentation du président
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-196- Budget supplémentaire 2017 - Rapport de synthèse
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-195 - Budgets annexes - affectations du résultat de fonctionnement
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-194 - Budgets eau et assainissement - affectations du résultats de fonctionnement
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-193 - Budget principal - Affectation du résultat de fonctionnement
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-192 - Développement numérique - autorisation de programme
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-191 - Transfert de zones d'activités du budget annexe 12
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-190 - Instauration de la taxe de séjour communautaire
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-189 - Taxe foncière propriétés non bâties-dégrèvement de la taxe
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-188 - Intégration fiscale des montants de base minimum de CFE
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-186 - CET - politique d'exonération
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-185 - Fixation du montant de l'attribution de compensation 2017
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-184- Présentation du rapport d'évaluation de la CLECT
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-183- Création et composition du Conseil de développement de la CAC
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-182- Porté à connaissance - Lancement d'une étude de gestion durable du littoral
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-179- Adhésion de la CAC à l'IRD2
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-178- Politique développement durable - Réponse aux appels à projets IDEE Stratégie
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-177- Participation au projet EAS-HyMob déploiement mobilité hydrogène
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-175 - Pôle métropolitain caen normandie métropole - adhésion de la CAC
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-174- Modification du Règlement intérieur de l'assemblée de la CAC
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-173- Délégation du Conseil au Bureau de la CAC - Modification n° 2
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-172- Délégation du Conseil au Président de la CAC - Modification n° 2
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-171- Aide aux victimes de l'ouragan Irma
-
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Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_111 - Annexe
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_110 - Formation des élus
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_109 - Désignation représentant com réforme CDG 50
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_108 - Désignation représentant CDAS
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_107 - Service commun SIG - membres comité pilotage
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_106 - SM Manche Numérique - désignation représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_105 - Assoc ARCICEN - Désignation représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_104 - Désignation représentant CA lycée Cornat à Valognes
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_103 - Collèges - Désignation représentant aux CA
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_102 - Ets Public Foncier Normandie - Représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_101 - SM SCOT Pays cotentin - désignation délégués
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_100 - CLE du SAGE douve taute - représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_099 - SPL Normantri - nomination représentant CA et AG
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_098 - Com attribution log SEMINOR - représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEl2020_097 - Com attribution log SA HLM coutances granville - représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_096 - Com attribution log OPH, manche habitat - représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_095 - Commission attrib log SA HLM Cotentin - représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_094 - com attribution log SA HLM cités cherbourgeoises - représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_093 - Com attribution log presqu'île habitat - représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_092 - CA SA HLM du Cotentin - désignation représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_091 - CA SA HLM les cités cherbourgeoises - désignation représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_090 - Representant Presqu île Habitat
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_089 - Comité LEADER - représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_088 - Cotentin réseau rural - désignation représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_087 - Pôle métropolitain caen NM - Représentant
-
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