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Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 21 Septembre 2017

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL2017-226 - pôle montebourg - contribution école privée notre-dame -
Conseil du DEL2017-225 - autorisation signature contrat territoire lecture du coeur cotentin -
Conseil du DEL2017-224 - pôle st pierre église - convention carte loisirs volet associatif -
Conseil du DEL2017-223 - port diélette - site beuzembec - fixation tarifs 2018 -
Conseil du DEL2017-222 - port diélette - fixation tarifs 2018 -
Conseil du DEL2017-221 - complexe hippique des pieux - choix du concessionnaire et approbation contrat -
Conseil du DEL2017-220 - versement subvention motivation collecte verre asso coeur et cancer - 2016 -
Conseil du DEL2017-219 - rapport annuel service public élimination déchets année 2016 -
Conseil du DEL2017-218 - rapport annuels prix qualité 2016 assai NC vallée ouve montebourg coeur cot -
Conseil du DEL2017-217 - rapport annuel assain C et ANC st P église val saire côte isles -
Conseil du DEL2017-216 - rapport annuel eau AC et ANC les pieux douve divette la saire -
Conseil du DEL2017-215 Arrêt projet modif zonage assai denneville st lô ourville portbail moitiers allonne -
Conseil du DEL2017-214 - modalités m à d 3ème modif simplifiée PLU valognes -
Conseil du DEL2017-213 - 3ème modif simplifiée PLU de Brix modalités m à d public -
Conseil du DEL2017-212 - modification simplifiée PLU st lo ourville modalités mise à dispo public -
Conseil du DEL2017-211 - 5ème modification simplifiée PLU CEC - modalités de mise à disposition du public -
Conseil du DEL2017-210 - adhésion CAUE de la manche -
Conseil du DEL2017-209 - désignation représentants auprès CAO groupements commande -
Conseil du DEL2017-208 - modification tableau des effectifs -
Conseil du DEL2017-207 - Révision RIFSEEP -
Conseil du DEL2017-206 - Convention rattachement concours et examens prof FPT organisés par CG50 -
Conseil du DEL2017-205- Convention relative à la disponibilité des SP -
Conseil du DEL2017-204- Règlement des vacations -
Conseil du DEL2017-203- Transfert de la pleine propriété au Département du Collège Félix Buhot de Valognes -
Conseil du DEL2017-202- Abattoir de Cherbourg en Cotentin - Rapport du délégataire 2016 -
Conseil du DEL2017-201- Transports publics urbains - Rapport du délégataire 2016 -
Conseil du DEL2017-200- Service Itinéo Access - modification du réglement -
Conseil du DEL2017-199- Demande de classement des plages du débarquement -
Conseil du DEL2017-198- Transfert de compétence tourisme - Subvention aux offices du tourisme -
Conseil du DEL2017-197 - Fixation des frais de représentation du président -
Conseil du DEL2017-196- Budget supplémentaire 2017 - Rapport de synthèse -
Conseil du DEL2017-195 - Budgets annexes - affectations du résultat de fonctionnement -
Conseil du DEL2017-194 - Budgets eau et assainissement - affectations du résultats de fonctionnement -
Conseil du DEL2017-193 - Budget principal - Affectation du résultat de fonctionnement -
Conseil du DEL2017-192 - Développement numérique - autorisation de programme -
Conseil du DEL2017-191 - Transfert de zones d'activités du budget annexe 12 -
Conseil du DEL2017-190 - Instauration de la taxe de séjour communautaire -
Conseil du DEL2017-189 - Taxe foncière propriétés non bâties-dégrèvement de la taxe -
Conseil du DEL2017-188 - Intégration fiscale des montants de base minimum de CFE -
Conseil du DEL2017-186 - CET - politique d'exonération -
Conseil du DEL2017-185 - Fixation du montant de l'attribution de compensation 2017 -
Conseil du DEL2017-184- Présentation du rapport d'évaluation de la CLECT -
Conseil du DEL2017-183- Création et composition du Conseil de développement de la CAC -
Conseil du DEL2017-182- Porté à connaissance - Lancement d'une étude de gestion durable du littoral -
Conseil du DEL2017-179- Adhésion de la CAC à l'IRD2 -
Conseil du DEL2017-178- Politique développement durable - Réponse aux appels à projets IDEE Stratégie -
Conseil du DEL2017-177- Participation au projet EAS-HyMob déploiement mobilité hydrogène -
Conseil du DEL2017-175 - Pôle métropolitain caen normandie métropole - adhésion de la CAC -
Conseil du DEL2017-174- Modification du Règlement intérieur de l'assemblée de la CAC -
Conseil du DEL2017-173- Délégation du Conseil au Bureau de la CAC - Modification n° 2 -
Conseil du DEL2017-172- Délégation du Conseil au Président de la CAC - Modification n° 2 -
Conseil du DEL2017-171- Aide aux victimes de l'ouragan Irma -
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL 2024-098 - CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE POUR L'ANIMATION DU PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2024-097 - MOTION DE SOUTIEN AUX RIVERAINS DE LA RN 13 Publié le
Conseil du DEL 2024-096 - COMITE SYNDICAL DU POLE METROPOLITAIN OUEST NORMAND - DESIGNATION D UN MEMBRE EN REMPLACEMENT DE M. MICHEL MAUGER Publié le
Conseil du DEL 2024-095 - DEPOT DE LA MARQUE " LES BAINS DU COTENTIN" Publié le
Conseil du DEL 2024-094 - SIGNATURE D UNE CONVENTION D UTILISATION PLURIANNUELLE DU SERVICE D AIDE A L ARCHIVAGE AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA MANCHE Publié le
Conseil du DEL 2024-093 - DEMANDE DE REPORT DE LA PROCEDURE DE RECRUTEMENT DU CONCESSIONNAIRE DE LA CRECHE " LES BOUD'CHOU" A BRICQUEBEC-EN-COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2024-092 - CONVENTION D OBJECTIFS AVEC L ASSOCIATION CLIC DU COTENTIN - AVENANT DE PROLONGATION POUR L ANNEE 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024-091 - HABITAT - PLH 2022-2027 : POLITIQUE D AIDE EN FAVEUR DU LOGEMENT SOCIAL - MODIFICATION DU REGLEMENT D INTERVENTION Publié le
Conseil du DEL 2024-090 - PLH 2022/2027 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - PROGRAMME D ACTIONS TERRITORIAL 2024 EN MATIERE D AIDES A L HABITAT PRIVE Publié le
Conseil du DEL 2024-089 - PSLA LA HAGUE : ASSUJETTISSEMENT A TVA ET CREATION D UN CODE ACTIVITE AU 01 NOVEMBRE 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024-088 - CONTRAT DE CONCESSION ENTRE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN ET LA SPL DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN - AVENANT N°5 Publié le
Conseil du DEL 2024-087 - IMMOBILIER D ENTREPRISE - FIXATION DU MONTANT DU LOYER DU BAIL COMMERCIAL DU LOCAL SIS 1, PLACE DE LA MADELEINE, BEAUMONT-HAGUE A LA HAGUE Publié le
Conseil du DEL 2024-086 - CINEMA LE RICHELIEU A REVILLE - RAPPORT DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2023 Publié le
Conseil du DEL 2024-085 - APPROBATION DU RAPPORT D ACTIVITE 2023 DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX Publié le
Conseil du DEL 2024-084 - CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION ET L EXPLOITATION DU COMPLEXE HIPPIQUE DES PIEUX - AVENANT N°1 Publié le
Conseil du DEL 2024-083 - CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION ET L EXPLOITATION DU CINEMA LE RICHELIEU A REVILLE - AVENANT N°1 Publié le
Conseil du DEL 2024-082 - RAPPORT ANNUEL D ACCESSIBILITE 2023 Publié le
Conseil du DEL 2024-081 - MISE A JOUR DE L ADHESION A LA FNCCR ET AU RESAU FRANCE EAU PUBLIQUE Publié le
Conseil du DEL 2024-080 - RESILIATION DES CONVENTIONS DE DELEGATION DE LA COMPETENCE GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES AVEC LES COMMUNES DE MAUPERTUS-SUR-MER, FIERVILLE-LES-MINES, SORTOSVILLE-EN-BEAUMONT, LA BONNEVILLE ET PORT-BAIL-SUR-MER Publié le
Conseil du DEL 2024-079 - CONVENTION DE MANDAT RELATIVE A LA FACTURATION DE LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE RAUVILLE-LA-BIGOT Publié le
Conseil du DEL 2024-078 - CONVENTION DE MANDAT RELATIVE A LA FACTURATION DE LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D AUMEVILLE-LESTRE Publié le
Conseil du DEL 2024-077 - TARIFICATION DE L EAU POUR LES BACHES POUR LA DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L INCENDIE Publié le
Conseil du DEL 2024-076 - MODIFICATION DE LA CHARTE DE GOUVERNANCE DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2024-075 - APPROBATION DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2024 : BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES Publié le
Conseil du DEL 2024-074 - PARTICIPATION FINANCIERE DU BUDGET PRINCIPAL AUX BUDGETS ANNEXES EAU ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF : LOI 3DS Publié le