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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 21 Septembre 2017
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-226 - pôle montebourg - contribution école privée notre-dame
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-225 - autorisation signature contrat territoire lecture du coeur cotentin
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-224 - pôle st pierre église - convention carte loisirs volet associatif
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-223 - port diélette - site beuzembec - fixation tarifs 2018
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-222 - port diélette - fixation tarifs 2018
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-221 - complexe hippique des pieux - choix du concessionnaire et approbation contrat
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-220 - versement subvention motivation collecte verre asso coeur et cancer - 2016
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-219 - rapport annuel service public élimination déchets année 2016
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-218 - rapport annuels prix qualité 2016 assai NC vallée ouve montebourg coeur cot
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-217 - rapport annuel assain C et ANC st P église val saire côte isles
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-216 - rapport annuel eau AC et ANC les pieux douve divette la saire
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-215 Arrêt projet modif zonage assai denneville st lô ourville portbail moitiers allonne
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-214 - modalités m à d 3ème modif simplifiée PLU valognes
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-213 - 3ème modif simplifiée PLU de Brix modalités m à d public
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-212 - modification simplifiée PLU st lo ourville modalités mise à dispo public
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-211 - 5ème modification simplifiée PLU CEC - modalités de mise à disposition du public
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-210 - adhésion CAUE de la manche
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-209 - désignation représentants auprès CAO groupements commande
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-208 - modification tableau des effectifs
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-207 - Révision RIFSEEP
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-206 - Convention rattachement concours et examens prof FPT organisés par CG50
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-205- Convention relative à la disponibilité des SP
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-204- Règlement des vacations
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-203- Transfert de la pleine propriété au Département du Collège Félix Buhot de Valognes
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-202- Abattoir de Cherbourg en Cotentin - Rapport du délégataire 2016
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-201- Transports publics urbains - Rapport du délégataire 2016
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-200- Service Itinéo Access - modification du réglement
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-199- Demande de classement des plages du débarquement
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-198- Transfert de compétence tourisme - Subvention aux offices du tourisme
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-197 - Fixation des frais de représentation du président
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-196- Budget supplémentaire 2017 - Rapport de synthèse
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-195 - Budgets annexes - affectations du résultat de fonctionnement
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-194 - Budgets eau et assainissement - affectations du résultats de fonctionnement
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-193 - Budget principal - Affectation du résultat de fonctionnement
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-192 - Développement numérique - autorisation de programme
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-191 - Transfert de zones d'activités du budget annexe 12
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-190 - Instauration de la taxe de séjour communautaire
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-189 - Taxe foncière propriétés non bâties-dégrèvement de la taxe
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-188 - Intégration fiscale des montants de base minimum de CFE
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-186 - CET - politique d'exonération
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-185 - Fixation du montant de l'attribution de compensation 2017
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-184- Présentation du rapport d'évaluation de la CLECT
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-183- Création et composition du Conseil de développement de la CAC
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-182- Porté à connaissance - Lancement d'une étude de gestion durable du littoral
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-179- Adhésion de la CAC à l'IRD2
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-178- Politique développement durable - Réponse aux appels à projets IDEE Stratégie
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-177- Participation au projet EAS-HyMob déploiement mobilité hydrogène
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-175 - Pôle métropolitain caen normandie métropole - adhésion de la CAC
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-174- Modification du Règlement intérieur de l'assemblée de la CAC
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-173- Délégation du Conseil au Bureau de la CAC - Modification n° 2
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-172- Délégation du Conseil au Président de la CAC - Modification n° 2
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-171- Aide aux victimes de l'ouragan Irma
-
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Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_091 - Emploi de services civiques
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_090 - Regime indemnitaire
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_089 - PLU Fermanville -premiere modification simplifiée-modalités mise a dispo public
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_088 - Approbation mofication simplifiée n°1 du PLU Dennevile
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_087 - Aides specifiques - logement social - NPNRU
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_086 - SMEL - Modification des statuts
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_085 - Convention Objectifs - CLIC COTENTIN
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_084 - SPL Touristique Cotentin - Contrat de concession avec la CAC - gestion OT
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_083 - Espace Aquatique Centre Cotentin - augmentation autorisation programme
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_082 - Signature Contrat Relance Transition Ecologique du Cotentin
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_081 - Approbation rapport activité 2020 CCSPL
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_080 - Rapport annuel de la commission intercommunale accessibilite
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_079 - Subvention de motivation à la collecte 2020 Coeur et Cancer
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_078 - Tarification des ventes de composteurs individuels
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_077 - Creation code Tva Transport au budget annexe Transport
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_076 - DM 1 Budget Principal et BS des budgets annexes
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_075 - Affectation resultats 2020 budgets annexes
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_074 - Affectation resultats budget principal
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_073 - CA 2020
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_072 - Approbation des comptes de gestion 2020
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_071 - Subventions versees aux budgets annexes en 2020
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_070 - Creation commission speciale Cycle Budgetaire
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_069 - Tarifs 2021 atelier et box chantereyne
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_068 - Commune La Hague - Tarif occupation temporaire batiment activite
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_067 - Port normandie - signature convention cadre
-
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