Délibérations communautaires

Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 13 Juillet 2020

Date du conseil	Délibérations Trier par ordre croissant	Date de publication
Conseil du 13/07/2020	DEL2020_064 - Mise en place de la CLECT	-
Conseil du 13/07/2020	DEL2020_063 - Conditions organisation élection membres de la CAO et dépots des listes	-
Conseil du 13/07/2020	DEL2020_062 -Conditions organisation élection membres commission DSP et dépot des listes	-
Conseil du 13/07/2020	DEL2020_061 - Délégation de pouvoir du Conseil au Bureau	-
Conseil du 13/07/2020	DEL2020_060 - Délégation au Président - Droit de préemption et droit de priorité	-
Conseil du 13/07/2020	DEL2020_059 - Délégations de pouvoir du Conseil au Président	-
Conseil du 13/07/2020	DEL2020_058 - Lecture de la charte de l'élu local	-
Conseil du 13/07/2020	DEL2020_057 - Elections des autres membres du Bureau	-
Conseil du 13/07/2020	DEL2020_056 - Elections des Vice-presidents	-
Conseil du 13/07/2020	DEL2020_055 - Composition du Bureau	-
Conseil du 13/07/2020	DEL2020_054 - Fixation du nombre de Vice-presidents	-
Conseil du 13/07/2020	DEL2020_053 - Election du Président	-

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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil	Délibérations Trier par ordre croissant	Date de publication
Conseil du 21/09/2017	DEL2017-204- Règlement des vacations	-
Conseil du 21/09/2017	DEL2017-203- Transfert de la pleine propriété au Département du Collège Félix Buhot de Valognes	-
Conseil du 21/09/2017	DEL2017-202- Abattoir de Cherbourg en Cotentin - Rapport du délégataire 2016	-
Conseil du 21/09/2017	DEL2017-201- Transports publics urbains - Rapport du délégataire 2016	-
Conseil du 21/09/2017	DEL2017-200- Service Itinéo Access - modification du réglement	-
Conseil du 21/09/2017	DEL2017-199- Demande de classement des plages du débarquement	-
Conseil du 21/09/2017	DEL2017-198- Transfert de compétence tourisme - Subvention aux offices du tourisme	-
Conseil du 21/09/2017	DEL2017-197 - Fixation des frais de représentation du président	-
Conseil du 21/09/2017	DEL2017-196- Budget supplémentaire 2017 - Rapport de synthèse	-
Conseil du 21/09/2017	DEL2017-195 - Budgets annexes - affectations du résultat de fonctionnement	-
Conseil du 21/09/2017	DEL2017-194 - Budgets eau et assainissement - affectations du résultats de fonctionnement	-
Conseil du 21/09/2017	DEL2017-193 - Budget principal - Affectation du résultat de fonctionnement	-
Conseil du 21/09/2017	DEL2017-192 - Développement numérique - autorisation de programme	-
Conseil du 21/09/2017	DEL2017-191 - Transfert de zones d'activités du budget annexe 12	-
Conseil du 21/09/2017	DEL2017-190 - Instauration de la taxe de séjour communautaire	-
Conseil du 21/09/2017	DEL2017-189 - Taxe foncière propriétés non bâties-dégrèvement de la taxe	-
Conseil du 21/09/2017	DEL2017-188 - Intégration fiscale des montants de base minimum de CFE	-
Conseil du 21/09/2017	DEL2017-186 - CET - politique d'exonération	-
Conseil du 21/09/2017	DEL2017-185 - Fixation du montant de l'attribution de compensation 2017	-
Conseil du 21/09/2017	DEL2017-184- Présentation du rapport d'évaluation de la CLECT	-
Conseil du 21/09/2017	DEL2017-183- Création et composition du Conseil de développement de la CAC	-
Conseil du 21/09/2017	DEL2017-182- Porté à connaissance - Lancement d'une étude de gestion durable du littoral	-
Conseil du 21/09/2017	DEL2017-179- Adhésion de la CAC à l'IRD2	-
Conseil du 21/09/2017	DEL2017-178- Politique développement durable - Réponse aux appels à projets IDEE Stratégie	-
Conseil du 21/09/2017	DEL2017-177- Participation au projet EAS-HyMob déploiement mobilité hydrogène	-