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Conseil du
01/02/2018
DEL2018-003 - Election membre bureau CAC
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-002 - Election vice-président CAC
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-001 - Election vice-président CAC
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-295 - PPVO - Frais scolaire cout moyen par école
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-294 - PPVO - Frais scolaires coût moyen par élève
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-293-Complexe hippique des Pieux - Rapport délégataire 2016r
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-292-Cinéma Réville-Rapport du délégataire-exercice 2016
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-291-Cinéma Réville-autorisation procédure DSP (2)
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-290-Pôle des Pieux-création service commun (2)
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-289-Pôle des Pieux-Convention agents compétence voirie (2)
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-288 - programme pluriannuel accès emploi titulaire
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-287-Instauration de l'indemnité forfaitaire de mobilité
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-286 - Modification du tableau des effectifs
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-285-Syndicat Mixte du Cotentin-Conventions relatives aux charges de développement
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-284-Syndicat Mixte du Cotentin - Avenant n° 1 convention de mutalisation études de la CAC
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-283 - Transfert convention mise en oeuvre programme LEADER pays cotentin vers CAC
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-281-Approbation EU Crasville, La pernelle, Montfarville, morsalines, St Vaast
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-280-Adhésion au Syndicat Mixte de l'Isthme du Cotentin
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-279 - EAU - Dissolution SIAEP Montebourg et création Entente entre CAC et Ravenoville
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-278-Dissolution du SIAEP St Sauveur le Vicomte création entre CAC et Etienville
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-276 - dissolution des CIAS et transfert éts hébergements PA aux CCAS communes implantation
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-275-Conv comp Cotentin Traitement par la CC baie du Cotentin
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-274 - convention association Emmaüs - opération collecte
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-273-Valorisation des déchets végétaux - vente de compost
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-272 - Indemnités de conseil du comptable public
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